Colloques

Le Québec a été plusieurs fois l’hôte du congrès annuel de l’Association, soit en 1939, 1952, 1958, 1973 et 1987. Depuis 1973, les congrès se sont tenus aux endroits et sur les thèmes suivants:

Fonctionnement

À chaque congrès, le thème général retenu est divisé en 4 ou 5 sous-thèmes. Pour chacun d’entre eux, un rapport national de chacune des sections représentées est envoyé à un rapporteur général qui fait la synthèse écrite et verbale des solutions et problèmes des différents pays. Une discussion suit entre la salle, le rapporteur général et les différents rapporteurs nationaux.

Colloques nationaux 

Outre la désignation des rapporteurs nationaux et généraux pour chaque congrès, la section tient un colloque annuel sur le même thème, quelques mois avant la rencontre internationale. Elle a de plus organisé, par le passé, plusieurs autres manifestations scientifiques d’importance. En 1978, elle a tenu à Québec une rencontre bilatérale avec le groupe louisianais sur le droit de la protection du consommateur et l’intégration des règles nouvelles au Code civil. En avril 1989, un autre colloque a eu lieu sur l’Avant-Projet du Code civil sur le droit des obligations. En avril 1991, un colloque a été tenu sur le droit civil et droits autochtones: confrontation ou complémentarité. En novembre 1992, conjointement avec l’Association québécoise de droit comparé, le colloque a eu pour thème, La circulation des modèles juridiques: les influences d’un droit sur l’autre. En février 1997, une rencontre regroupant quelque 150 participants, organisée en collaboration avec le Barreau du Québec et la Chambre des notaires, s’est tenue à Montréal sur le thème de « La médiation ». Un colloque organisé avec le Centre de droit des affaires et du commerce international (CDACI) a eu lieu à Montréal en 1999 et a traité de la responsabilité civile des courtiers en valeurs mobilières et des gestionnaires de fortune. En 2001, l’Association a tenu un autre colloque sur le thème « Des nouveaux modes de discrimination ».

Participation québécoise

Il serait évidemment trop long d’énumérer ici tous les juristes qui ont participé aux différents congrès Capitant depuis 1973. À titre de simple exemple, au congrès de 1985 en France, les personnes suivantes ont été rapporteurs nationaux: l’honorable juge Louis-Philippe Pigeon (ancien juge à la Cour suprême du Canada), Madame Édith Deleury (vice-doyenne à la Faculté de droit de l’Université Laval de Québec), le professeur Patrice Garant de la même Faculté, Me Louise Viau de la Faculté de droit de l’Université de Montréal et Me Éthel Groffier de l’Université McGill. Pour le congrès de Hollande de 1986, le groupe québécois a désigné, comme rapporteurs, MM. Patrick Molinari et Éjan Mackaay de la Faculté de droit de l’Université de Montréal, Victor Nabhan de l’Université Laval et Pierre Patenaude de l’Université de Sherbrooke. Le professeur Patrick Glenn de l’Université McGill a de plus été choisi par le groupe international comme rapporteur général sur le thème des nouveaux moyens de reproduction et les droits de la personnalité. Depuis 1973, l’Association Capitant a donc fourni à une centaine de juristes québécois différents, venant de toutes les disciplines juridiques, l’occasion de présenter un travail véritablement scientifique devant un auditoire de spécialistes internationaux.

Ce contenu a été mis à jour le 17 septembre 2015 à 16 h 35 min.