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Dans ses fonctions de droit commun, le Code civil du Québec est en constante interaction avec les autres sources du droit québécois et canadien. Il les complète et nourrit leur interprétation mais s’en laisse aussi imprégner. Vingt-cinq ans après son entrée en vigueur, les rapports du Code avec les autres composantes de l’ordre juridique apparaissent […] Lire la suite
D’abord, vous avez été nombreux à nous transmettre vos pensées et votre soutien à notre ami Denis Mazeaud. Son état de santé continue sans cesse de s’améliorer depuis son terrible accident de vélo survenu le 1er août dernier. Nous continuons, dans toutes les sections de l’Association, à penser à lui et souhaiter qu’il retrouve une […] Lire la suite
Programme des journées québécoises (version du 15 mai 2018) Lire la suite
Document informatif : Hôtels retenus par l’agence française Lire la suite
Chères amies, Chers amis, Les journées québécoises approchent à grands pas. Elles auront lieu du 27 mai au 1er juin 2018. Vous trouverez ci-après les questionnaires pour nos quatre journées, ainsi que le programme et le formulaire d’inscription. Cordialement, Mariève Lacroix Benoît Moore Programme et formulaire d’inscription Programme 2018 (10 mai 2018) Questionnaires pour les […] Lire la suite
Les prochaines journées de l’Association auront lieu du 22 au 26 mai en Italie à Turin puis à Côme sur le thème général de Concepts, intérêts et valeurs dans l’interprétation du droit positif. Afin de participer à ces journées vous devez faire parvenir le bulletin d’inscription d’ici le 1er mars 2017 au siège de l’association (capitant@club-internet.fr) et à l’agence Makila à Madame Muriel […] Lire la suite
JOURNÉES ALLEMANDES DU 22 AU 28 MAI 2016 Les Journées internationales ont eu lieu en Allemagne du 22 au 28 mai 2016 sur le thème général de la mondialisation. Les quatre séances étaient : Mondialisation et sources du droit : Michelle Cumyn, Professeure, Université Laval; Mondialisation et circulation des personnes : Hélène Mayrand, Professeure, Université de Sherbrooke; […] Lire la suite
Les Prix Henri-Capitant ont été remis lors de notre assemblée annuelle du 12 mai dernier. Le prix de doctorat a été remis à Dalia Gesualdi-Fecteau pour sa thèse intitulée : L’usage par les travailleurs étrangers temporaires des ressources proposées par le droit du travail: une contribution aux études portant sur l’effectivité du droit. Mme Gesualdi-Fecteau a fait ses études […] Lire la suite
Les prochaines journées de l’Association auront lieu du 22 au 27 mai en Allemagne à Munster puis à Berlin sur le thème général de la mondialisation. Pour celles et ceux qui souhaitent participer vous devez maintenant vous inscrire. Pour cela vous devez faire parvenir le bulletin d’inscription ci-dessous d’ici le 1er mars 2016 au siège […] Lire la suite
BULLETIN-Vol.27no1janvier2016 1.JOURNÉES ALLEMANDES DU 22 AU 28 MAI 2016 Les Journées internationales 2016 auront lieu en Allemagne à Munster puis à Berlin du 22 au 28 mai 2016 sur le thème général de la mondialisation. Le groupe québécois s’est vu confier le rapport général du thème 3 portant sur la mondialisation et […] Lire la suite