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Journée bilatérale Capitant Lyon – Québec Lundi, 7 octobre 20198 h à 17 hNouveau Pavillon Chancellor Day3644, rue Peel, salle 312 ProgrammePour s’inscrire(Entrée libre – inscription obligatoire) Les avocats et les notaires qui assisteront à nos activités auront la responsabilité de les déclarer au Barreau du Québec ou à la Chambre des notaires. L’Association Henri-Capitant n’émettra […] Lire la suite

I. JOURNÉES FRANCAISES DU 2 AU 8 JUIN 2019 Les Journées 2019 ont eu lieu du 2 au 8 juin 2019 à Bordeaux, puis à Paris, sur le thème de la solidarité. Les quatre ateliers étaient les suivants : Solidarité et famille – Prof. Audrey Ferron Parayre, Université d’Ottawa; Solidarité et indemnisation – Prof. Daniel Gardner, […] Lire la suite

I. JOURNÉES FRANÇAISES DU 2 AU 8 JUIN 2019 Les Journées 2019 auront du 2 au 8 juin 2019 à Bordeaux, puis à Paris, sur le thème de la solidarité. Les quatre ateliers seront les suivants : Solidarité et famille – Prof. Audrey Ferron-Parayre, Université d’Ottawa et Prof. Marie Annik Grégoire, Université de Montréal Solidarité et […] Lire la suite

Les Journées 2019 auront du 2 au 8 juin 2019 à Bordeaux, puis à Paris, sur le thème de la solidarité. Les quatre ateliers et les rapporteurs québécois seront les suivants : Solidarité et famille – Prof. Audrey Ferron Parayre, Université d’Ottawa et Prof. Marie-Annik Grégoire, Université de Montréal Solidarité et indemnisation – Prof. Daniel Gardner, […] Lire la suite

Dans ses fonctions de droit commun, le Code civil du Québec est en constante interaction avec les autres sources du droit québécois et canadien. Il les complète et nourrit leur interprétation mais s’en laisse aussi imprégner. Vingt-cinq ans après son entrée en vigueur, les rapports du Code avec les autres composantes de l’ordre juridique apparaissent […] Lire la suite

D’abord, vous avez été nombreux à nous transmettre vos pensées et votre soutien à notre ami Denis Mazeaud. Son état de santé continue sans cesse de s’améliorer depuis son terrible accident de vélo survenu le 1er août dernier. Nous continuons, dans toutes les sections de l’Association, à penser à lui et souhaiter qu’il retrouve une […] Lire la suite

Programme des journées québécoises (version du 15 mai 2018) Lire la suite

Document informatif  : Hôtels retenus par l’agence française Lire la suite

Chères amies, Chers amis, Les journées québécoises approchent à grands pas. Elles auront lieu du 27 mai au 1er juin 2018. Vous trouverez ci-après les questionnaires pour nos quatre journées, ainsi que le programme et le formulaire d’inscription. Cordialement, Mariève Lacroix Benoît Moore Programme et formulaire d’inscription Programme 2018 (10 mai 2018) Questionnaires pour les […] Lire la suite

Les prochaines journées de l’Association auront lieu du 22 au 26 mai en Italie à Turin puis à Côme sur le thème général de Concepts, intérêts et valeurs dans l’interprétation du droit positif.  Afin de participer à ces journées vous devez faire parvenir le bulletin d’inscription d’ici le 1er mars 2017 au siège de l’association (capitant@club-internet.fr) et à l’agence Makila à Madame Muriel […] Lire la suite