Bulletin – Janvier 2020 (Vol. 31, no.1)

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I. JOURNÉES CORÉENNES DU 7 AU 12 JUIN 2020

Les Journées 2020 auront lieu du 7 au 12 juin 2020 à Daejon puis à Séoul sur le thème de l’intelligence artificielle. Les quatre ateliers seront les suivants :

  • Thème 1 : Intelligence artificielle et méta données :
    – Professeure Céline Castets-Renard – Université d’Ottawa
  • Thème 2 : Intelligence artificielle et droit d’auteur :
    – Professeur Reza Moradinejad – Université Laval
  • Thème 3 : Intelligence artificielle et responsabilité civile:
    –  Professeure Lara Khoury – Université Mc Gill
    –  Professeure Mariève Lacroix – Université d’Ottawa
  • Thème 4 : Intelligence artificielle et justice :
    – Honorable Martin Tétreault – Juge à la Cour du Québec

Le groupe québécois est responsable du rapport général pour l’atelier sur l’intelligence artificielle et la justice. C’est le professeur Nicolas Vermeys de l’Université de Montréal qui a accepté d’en assumer la charge. Nous le remercions.

Toutes les informations, incluant le programme, les questionnaires et des propositions d’hôtel, se retrouvent sur le site coréen de l’Association : http://henricapitant.kr/page/society_international.php. Comme l’année dernière l’inscription et le paiement se font en ligne.

Les personnes qui désirent participer aux Journées doivent aussi obligatoirement en avertir Benoît Moore (benoit.moore@judex.qc.ca). Une liste courriel sera constituée par la suite et les informations concernant le congrès seront uniquement envoyées aux personnes de cette liste.

II. AUTRES JOURNÉES INTERNATIONALES

Les Journées 2021 auront lieu en Colombie, puis en Pologne (2022), à Madagascar (2023) et au Cameroun (2024).

III. JOURNÉE BILATÉRALE QUÉBEC-LYON

La 4e journée bilatérale Québec-Lyon a eu lieu le 7 octobre 2019 à l’Université McGill sur le thème du droit des biens et de ses enjeux contemporains. La journée était déclinée en quatre thèmes : DROIT DES BIENS ET NATURE (Yaëll Emerich (Université McGill) et Blandine Mallet-Bricout (Université Lyon 3)) ; PUBLICITÉ DES SERVITUDES (François Brochu (Université Laval) et Virginie Pezzella (Université Lyon 3)) ; DROIT DES BIENS ET INSTRUMENT DE JUSTICE SOCIALE (Anne- Françoise Debruche (Université d’Ottawa) et Béatrice Balivet (Université Lyon 3)) ; DROIT DES BIENS ET PRODUITS DU CORPS HUMAIN (Gaële Gidrol-Mistral (UQAM) et Sophie Gaudemet (Université Paris 2)).

Merci à tous les rapporteurs et on se revoit en 2021 à Lyon !

IV. JOURNÉES BILATÉRALES QUÉBEC-ROUMANIE

Des journées bilatérales Québec-Roumanie ont eu lieu à Bucarest du 20 au 23 novembre 2019 sur le thème général « Les avancements du droit au Québec et en Roumanie : où est-on par rapport à la racine commune française ? ». Ce thème était divisé en six ateliers : Successions ; Personnes ; Famille ; Responsabilité civile ; Bonne foi et Paiement des obligations. Lors de ces journées, le groupe roumain a rendu hommage à l’Honorable Jean-Louis Baudouin par la remise d’un Doctorat honoris causa de l’Université de Bucarest. Nous organiserons des journées bilatérales avec le groupe roumain à l’hiver 2021 pour célébrer les 30 ans de l’adoption du Code civil du Québec et les 10 ans du Code roumain. Plus de détails à venir.

V. ASSEMBLÉE ANNUELLE

Notre assemblée générale annuelle aura lieu le 7 mai au Salon François-Chevrette de la Faculté de droit de l’Université de Montréal à 17h00. Merci de confirmer votre présence auprès de Madame Solange Damien, par courriel, au : solange.damien@umontreal.ca.

VI. REVUE HENRI CAPITANT

L’Association Henri Capitant a mis sur pied une revue bilingue de droit civil. Elle est disponible à l’adresse suivante :

http://henricapitantlawreview.org/.

Ce contenu a été mis à jour le 9 janvier 2020 à 19 h 47 min.

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